Les Ecuries du Val Pavat
Mentions légales
1. Préambule
Les présentes conditions générales ont pour objet de définir les modalités dans lesquelles Les Ecuries du Val Pavat met à la disposition de ses utilisateurs le site, et les services disponibles sur le site et d’autre part, la manière par laquelle l’utilisateur accède au site et utilise ses services. Toute connexion au site est subordonnée au respect des présentes conditions. Pour l’utilisateur, le simple accès au site de Les Ecuries du Val Pavat à l’adresse URL suivante www.ecurieslevalpavat91.fr implique l’acceptation de l’ensemble des conditions décrites ci-après.
2. Mentions légales
Propriétaire :
Marianne Berthier,
Lieu-dit Le Val Pavat
91150 Champmotteux
Tél : 06 33 88 20 05
Webdesigner :
Jessica Bozec
31 rue de l'Armée Patton
91640 Briis sous Forges
Tél. : 07 67 63 41 23
Hébergeur :
Wix.com Inc.
Adresse : 500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158
Téléphone : +1 415-639-9034.
3. Propriété intellectuelle
La structure générale du site www.ecurieslevalpavat91.fr ainsi que les textes, graphiques, images, sons et vidéos la composant, sont la propriété de Les Ecuries du Val Pavat. Toute représentation, reproduction, ou exploitation partielle ou totale des contenus et des services proposés par le site www.ecurieslevalpavat91.fr, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse et écrite au préalable par Les Ecuries du Val Pavat est strictement interdite et sera susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L 3352 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
4. Liens hypertextes
Le site www.ecurieslevalpavat91.fr peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites web édités par des tiers. Les liens vers ces autres ressources vous font quitter le site www.ecurieslevalpavat91.fr. Dans la mesure où aucun contrôle n’est effectué sur ces ressources externes, Les Ecuries du Val Pavat n’est en aucun cas responsable de leur contenu. Il est possible de créer un lien vers la page de présentation de ce site sans autorisation expresse de Les Ecuries du Val Pavat. Aucune autorisation ou demande d’information préalable ne peut être exigée par Les Ecuries du Val Pavat à l’égard d’un site qui souhaite établir un lien vers le site de Les Ecuries du Val Pavat. Il convient toutefois d’afficher ce site dans une nouvelle fenêtre du navigateur. Cependant, Les Ecuries du Val Pavat se réserve le droit de demander la suppression d’un lien qu’il estime non conforme à l’objet du site www.ecurieslevalpavat91.fr.
5. Responsabilité de Les Ecuries du Val Pavat
Les informations et/ou documents figurant sur ce site et/ou accessibles par ce site proviennent de sources considérées comme étant fiables. Toutefois, ces informations et/ou documents sont susceptibles de contenir des inexactitudes techniques et des erreurs typographiques. Les Ecuries du Val Pavat se réserve le droit de les corriger, dès que ces erreurs sont portées à sa connaissance. Il est recommandé de vérifier l’exactitude des informations et/ou documents mis à disposition sur ce site. Les informations et/ou documents disponibles sur ce site sont susceptibles d’être modifiés à tout moment. En particulier, ils peuvent avoir fait l’objet d’une mise à jour entre le moment de leur téléchargement et celui où l’utilisateur en prend connaissance. L’utilisation des informations et/ou documents disponibles sur ce site se fait sous l’entière et seule responsabilité de l’utilisateur, qui assume la totalité des conséquences pouvant en découler, sans que Les Ecuries du Val Pavat puisse être recherché à ce titre, et sans recours contre ce dernier. Les Ecuries du Val Pavat n’est en aucun cas responsable de tout dommage de quelque nature qu’il soit résultant de l’interprétation ou de l’utilisation des informations et/ou documents disponibles sur ce site.
6. Accès au site
Les Ecuries du Val Pavat s’efforce de permettre l’accès au site 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou de faits indépendants de sa volonté, et sous réserve d’hypothétiques pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du site et des services. Par conséquent, Les Ecuries du Val Pavat ne peut garantir une disponibilité du site et/ou des services, une fiabilité des transmissions et des performances en terme de temps de réponse ou de qualité. Il n’est prévu aucune assistance technique vis à vis de l’utilisateur que ce soit par des moyens électronique ou téléphonique. Par ailleurs, Les Ecuries du Val Pavat peut être amené à interrompre le site ou une partie des services, à tout moment sans préavis, le tout sans droit à indemnités. L’utilisateur reconnaît et accepte que Les Ecuries du Val Pavat ne soit pas responsable des interruptions, et des conséquences qui peuvent en découler pour l’utilisateur ou tout tiers.
7. Évolution des conditions d’utilisation
Les Ecuries du Val Pavat se réserve le droit de modifier les termes et mentions des présentes conditions d’utilisation, à tout moment et sans préavis, afin de les adapter aux évolutions du site et de son exploitation.
8. Droit applicable
Le présent site ainsi que ses conditions d’utilisation sont régis par le droit français, quel que soit le lieu d’utilisation. Toute contestation non résolue à l’amiable entre les parties sera soumise aux tribunaux français qui seront seuls compétents pour connaître de ce litige.