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Mentions légales

1. Préambule

Les présentes conditions générales ont pour objet de définir les modalités dans lesquelles Les Ecuries du Val Pavat met à la disposition de ses utilisateurs le site, et les services disponibles sur le site et d’autre part, la manière par laquelle l’utilisateur accède au site et utilise ses services. Toute connexion au site est subordonnée au respect des présentes conditions. Pour l’utilisateur, le simple accès au site de Les Ecuries du Val Pavat à l’adresse URL suivante www.ecurieslevalpavat91.fr implique l’acceptation de l’ensemble des conditions décrites ci­-après.

2. Mentions légales

Propriétaire :

Marianne Berthier,

Lieu-dit Le Val Pavat

91150 Champmotteux

Tél : 06 33 88 20 05

Webdesigner :

Jessica Bozec

31 rue de l'Armée Patton

91640 Briis sous Forges

Tél. : 07 67 63 41 23

Hébergeur :

Wix.com Inc.

Adresse : 500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158

Téléphone : +1 415-639-9034. 

3. Propriété intellectuelle

La structure générale du site www.ecurieslevalpavat91.fr ainsi que les textes, graphiques, images, sons et vidéos la composant, sont la propriété de Les Ecuries du Val Pavat. Toute représentation, reproduction, ou exploitation partielle ou totale des contenus et des services proposés par le site www.ecurieslevalpavat91.fr, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse et écrite au préalable par Les Ecuries du Val Pavat est strictement interdite et sera susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L 335­2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

4. Liens hypertextes

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5. Responsabilité de Les Ecuries du Val Pavat

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6. Accès au site

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7. Évolution des conditions d’utilisation

Les Ecuries du Val Pavat se réserve le droit de modifier les termes et mentions des présentes conditions d’utilisation, à tout moment et sans préavis, afin de les adapter aux évolutions du site et de son exploitation.

8. Droit applicable

Le présent site ainsi que ses conditions d’utilisation sont régis par le droit français, quel que soit le lieu d’utilisation. Toute contestation non résolue à l’amiable entre les parties sera soumise aux tribunaux français qui seront seuls compétents pour connaître de ce litige.

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